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Éditeur du site

Le site monclubpro.be est édité par :

SPA3 SRL, société à responsabilité limitée de droit belge
Siège : Rue de l'Ancien Bourg 12, 1420 Braine-l'Alleud, Belgique
Numéro d’entreprise (Banque-Carrefour des Entreprises) : 0780.418.547
Numéro d’identification à la TVA : BE 0780.418.547
Courriel : monclubpro@spa3.be
Site : https://monclubpro.be

Cette adresse électronique est la voie de contact directe, rapide et efficace au sens du livre XII du Code de droit économique. Le site ne publie pas de numéro de téléphone : nous répondons par écrit, en principe dans les 48 heures ouvrables.

SPA3 SRL n’exerce aucune activité soumise à autorisation ni aucune profession réglementée, et n’adhère à aucun code de conduite au sens du livre XII du Code de droit économique.

Responsable de la publication

Sébastien Paternoster, gérant, agissant pour SPA3 SRL, joignable à l’adresse monclubpro@spa3.be.

La responsabilité éditoriale porte sur l’ensemble des pages publiées sous le domaine monclubpro.be, en ce compris les documents PDF de présentation qui y sont mis à disposition.

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

Les serveurs qui portent le logiciel MonClubPro et les données des clubs sont distincts de ceux du présent site de présentation. Ils sont décrits dans la politique de confidentialité.

Objet du site

monclubpro.be est un site de présentation commerciale. Il décrit MonClubPro, un logiciel de gestion de club de sport édité par SPA3 SRL, et permet de demander une démonstration au moyen d’un formulaire.

Aucune vente, aucune souscription et aucun paiement ne se concluent sur ce site. La souscription à MonClubPro fait l’objet d’un contrat distinct entre SPA3 SRL et le club, avec ses propres conditions.

Prix affichés

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros, par mois et hors TVA. Ils s’adressent à des clubs, associations et sociétés agissant dans le cadre de leur activité. La TVA belge au taux en vigueur s’ajoute au montant affiché.

Ces prix valent indication tarifaire. Seule une offre écrite remise par SPA3 SRL engage celle-ci. Les frais du prestataire de paiement, supportés par le club sur ses propres encaissements, ne sont pas compris dans l’abonnement.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site — textes, structure, mise en page, feuilles de style, code, illustrations, icônes, logotypes, documents PDF téléchargeables ainsi que le nom MonClubPro — est protégé par le droit d’auteur et par le livre XI du Code de droit économique. Ces éléments sont la propriété de SPA3 SRL ou sont utilisés par elle avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou extraction, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’accord écrit et préalable de SPA3 SRL. Demeurent réservées les exceptions légales, notamment la courte citation et la copie à usage strictement privé.

Lorsque des photographies de tiers sont utilisées, leurs auteurs et leurs licences sont mentionnés sur la page « Crédits photos ».

Le logiciel MonClubPro est concédé sous licence d’utilisation aux clubs abonnés. L’abonnement ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle sur le logiciel, son code source ou ses interfaces.

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La création d’un lien vers monclubpro.be est libre, pour autant qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de SPA3 SRL et qu’elle n’induise pas en erreur sur l’origine du contenu. L’affichage du site dans un cadre sur un site tiers n’est pas autorisé.

Responsabilité

SPA3 SRL apporte un soin raisonnable à l’exactitude et à l’actualité des informations publiées. Celles-ci sont fournies à titre d’information générale : elles ne constituent ni un conseil, ni une offre contraignante, ni une garantie de résultat. Les descriptions de fonctionnalités et les tarifs peuvent évoluer.

SPA3 SRL ne garantit pas que le site soit accessible sans interruption ni exempt d’erreur. Elle peut à tout moment le suspendre, le modifier ou l’interrompre, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.

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Ces limitations concernent le site de présentation. La responsabilité de SPA3 SRL au titre du logiciel MonClubPro est réglée par le contrat d’abonnement.

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Une information inexacte, un contenu qui vous paraît illicite, une atteinte à vos droits ? Écrivez à monclubpro@spa3.be en décrivant précisément l’élément concerné et l’adresse de la page. Chaque signalement est examiné et, lorsqu’il est fondé, suivi d’effet sans délai.

Protection des données à caractère personnel

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes mentions légales.

Elle distingue deux situations : les données que le site lui-même collecte, pour lesquelles SPA3 SRL est responsable du traitement, et les données des membres que les clubs abonnés hébergent dans le logiciel, pour lesquelles SPA3 SRL n’intervient que comme sous-traitant.

Règlement des litiges

En cas de difficulté, nous vous invitons à nous écrire d’abord à monclubpro@spa3.be. La plupart des situations se règlent par un simple échange.

Un utilisateur qui a la qualité de consommateur peut s’adresser au Service de médiation pour le consommateur (consumerombudsman.be). MonClubPro s’adressant à des clubs, associations et sociétés agissant dans le cadre de leur activité professionnelle, cette voie leur est en principe fermée.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales et l’utilisation du site sont régies par le droit belge.

Tout litige relève de la compétence exclusive des cours et tribunaux de l’arrondissement judiciaire du siège de SPA3 SRL, sauf disposition légale impérative contraire. À l’égard d’un utilisateur consommateur, cette clause ne le prive pas de la protection des règles de compétence qui lui sont applicables.

Mise à jour

SPA3 SRL peut modifier les présentes mentions légales à tout moment, notamment pour tenir compte d’une évolution du site ou de la réglementation. La version applicable est celle qui est en ligne au moment de la consultation.

Dernière mise à jour : 23 août 2026.